Des accidents peuvent survenir à tout moment dans la vie quotidienne : chute ou brûlure à la maison, intoxication, blessure lors d’une activité sportive, accident pendant une sortie scolaire ou périscolaire de vos enfants…
Ces événements imprévus peuvent profondément bouleverser votre quotidien et laisser des séquelles physiques ou psychologiques durables. Lorsqu’ils entrainent un dommage corporel, ils peuvent faire l’objet d’une indemnisation.
Maître Marie Denimal, avocat en droit du dommage corporel au barreau de Lille, vous accompagne dans toutes vos démarches : identification des contrats mobilisables, déclaration du sinistre, expertise médicale, négociation ou recours… Elle veille à faire valoir vos droits auprès des assurances et à obtenir une indemnisation juste et adaptée à votre situation.
Blessures lors de la pratique d’un sport, en club, en salle ou en milieu naturel (ski, randonnée, mer), matériel défectueux ou mauvaise surveillance d’un encadrant…
Chutes dans les escaliers, brûlures de barbecue, intoxications, électrocutions, coupures, ingestion d’objets, accidents de bricolage ou de jardinage…
Blessures involontaire (ex : un cycliste vous fait tomber), actes de négligence ou de maladresse d’un tiers, enfant blessé sous la garde d’une personne..
Glissades dans un commerce, blessures chez un particulier, chutes d’objet depuis un chantier ou agressions d’un animal (ex : chien mordeur)…
Blessures, chutes dans la cour ou en sortie scolaire, jets de projectiles, incidents lors d’une activité encadrée, bagarres entre élèves…
Blessures, brûlures, chutes… lors d’un voyage personnel ou durant une activité touristique, hors cadre professionnel.
Selon les circonstances de l’accident, l’indemnisation peut passer soit par vos propres assurances (Habitation, GAV, garanties familiales…), soit par la mise en cause d’un tiers responsable. Identifier le bon cadre est une étape essentielle pour faire valoir vos droits.
(Chûte seul à la maison, brûlure ou coupure accidentelle, intoxication alimentaire…).
Dans ce cas, plusieurs options peuvent permettre une indemnisation :
(Voisin, commerçant, autre enfant, encadrant, organisateur d’une activité…).
Dans ce cas, sa responsabilité peut être engagée, notamment s’il a commis une faute ou s’il est légalement responsable. Une action en réparation est alors envisageable, soit à l’amiable, soit devant les juridictions compétentes.
Que l’accident implique ou non un tiers, il est essentiel d’agir rapidement pour préserver vos droits.
Dès les premières heures suivant l’accident, il est capital de consulter un médecin, afin de faire constater vos blessures le plus tôt possible. Ce certificat médical initial jouera un rôle clé dans l’expertise médicale et de la reconnaissance de vos préjudices.
Rassemblez également toutes les preuves utiles : (Attestations de témoins, Photographies datées, Résultats d’examens médicaux, compte-rendu d’hospitalisation ou d’intervention, factures …)
La Garantie Accidents de la Vie (GAV) est une assurance spécifique couvrant les accidents de la vie courante : chutes, brûlures, blessures… sans tiers responsable. Attention : il s’agit d’une indemnisation forfaitaire, calculée selon une formule définie au contrat.
Cette indemnisation est strictement liée :
L’indemnisation dépend des clauses délimitant l’étendue de la prise en charge. Celle-ci est cantonnée au quantum obtenu par application stricte d’une formule mathématique inscrite au contrat d’assurance en fonction du taux d’incapacité permanente de l’assuré.
L’assuré peut percevoir un capital ou une rente annuelle, selon les cas.
Il est donc vivement recommandé d’être assisté d’un avocat lors de l’expertise médicale amiable, afin de défendre au mieux vos intérêts et d’optimiser le montant de l’indemnisation proposée.
Les contrats habitation couvrent par défaut la responsabilité civile, c’est-à-dire les dommages causés à autrui.En revanche, les blessures que vous ou vos proches subissez ne sont généralement pas indemnisées… sauf si vous avez souscrit une garantie individuelle accident (aussi appelée « accidents de la vie » ou « familiale accident »).
Cette garantie permet le versement : d’un capital en cas d’incapacité permanent ou d’une indemnité aux ayants droit en cas de décès.
Vérifiez attentivement vos contrats :
Cette garantie peut être optionnelle dans le contrat habitation ou intégrée dans un autre contrat (assurance scolaire, carte bancaire haut de gamme, assurance auto étendue…).
Ces contrats contiennent souvent des plafonds d’indemnisation et des seuils d’atteinte minimum (taux d’AIPP, durée d’ITT…), d’où l’importance d’une lecture juridique précise.
Lorsque l’accident est causé par un tiers identifiable (personne, professionnel, encadrant…), il est nécessaire de faire reconnaître sa responsabilité civile.
Cela repose sur la démonstration de trois éléments :
Dès la survenance d’un accident, il est essentiel d’agir rapidement pour protéger vos droits. Maître Marie Denimal, avocat en dommage corporel à Lille, vous accompagne à chaque étape : de la déclaration du sinistre auprès de l’assurance, de la procédure à envisager jusqu’à l’obtention d’une indemnisation juste et complète de votre préjudice.
Son intervention vous permettra :
